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ALAIN BROUEIL

LA ROUTE EUROPEENNE

Tribune libre

L'étrange de la construction européenne, c'est qu'on a oublié, ou on s'est bien gardé, d'y associer les populations. Squelette, modèle, ou premier jalon d'une constitution qui reste à inventer, j'ai tenté d'imaginer pour l'Europe un pouvoir donné aux citoyens et des pouvoirs désignés par les citoyens, conformément à tout idéal de démocratie. Ce qui suppose une citoyenneté européenne, un suffrage universel direct... Des traités passés entre dirigeants nationaux ne font pas une constitution, et à cette échelle, tous les principes fondant la démocratie restent à redécouvrir.

L'AUTEUR

portrait auteur Né en 1960 et arrivé à son âge comme tout un chacun par un itinéraire accidenté sur des voies caillouteuses. Éditeur en ligne depuis 1998 de ses oeuvres personnelles, et celles de Jean Miramont, Kessas Snouci, Jacob M'Bomba, Yves Martinet, Raphaël Domjan, Paul Perrey.

Synopsis

Avant-propos : définition et rôle d'une constitution.
Pourquoi avoir écrit une constitution européenne alternative.

Licence : rappel des libertés de copie et modification

Constitution :

Préambule

Principes fondateurs (bases de droit, citoyenneté, droits civiques)

Compétences (répartition et principes directeurs par champs d'intervention des prérogatives de l'Union et des gouvernements nationaux : économie, social, pêche, environnement, culture, justice, défense, recherche, éducation etc.)

Structures de contrôle (instances de censure des manquements aux principes et dénis de droit)

Démocratie représentative (élections et chambres élues)

Pouvoir législatif (démocratie directe, procédures, normes)

Pouvoir exécutif (formation, attributions, budget)

Mesures d'exception (conflits, arbitrages, catastrophes)

Révisions constitutionnelles (limites, calendriers, procédures)

Adhésion et retrait (conditions, procédures)

Textes fondateurs :
Charte des droits sociaux, charte de l'environnement, charte des droits des animaux, droits de l'homme

Annexes :
Pièges du Traité constitutionnel Européen
Interview imaginaire de l'auteur.

La Constitution alternative, qui constitue le coeur de l'ouvrage, y joue un rôle didactique autant qu'elle se veut un projet allant au bout de la logique européenne.
Mais ce projet n'a de sens que si d'autres le reprennent pour y apporter les améliorations et modifications qu'ils estimeront nécessaires.
Sous la chair, le squelette : tout rejet total ne pourra être que de mauvaise foi, toute adhésion aveugle ne pourra être que suicidaire, toute acceptation du principe ne pourra être que constructive.
Et le principe dont il est question : ne pas confier notre destin à ceux qui l'asserviront, l'écrire nous-mêmes.

Vous pouvez également découvrir un extrait de ce livre...

Format papier : 23.00 € TTC, Ajouter à votre panier

Format PDF : Gratuit, Télécharger gratuitement

Licence : Licence de documentation libre (GFDL)
ISBN : 978-2-35209-052-6
Catégorie : Tribune libre
147 pages au format 140x225mm (Papier bouffant)

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